Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle (C.E.E.R.R.F.) – 36 rue Pinel 93200 Saint Denis – France

  • SIREN : 352 095 343
  • SIRET : 35209534300039
  • Code APE : 8542Z
  • Responsable de publication : François ANELLI

Propriété intellectuelle & Responsabilités

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus diffusés sur ce site sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. A défaut d’autorisation expresse du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle (CEERRF), il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Responsabilités

Le site ceerrf.fr est un site d’actualités lié au Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle, et revêt un caractère strictement informatif.

Il n’emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle qui se réserve par ailleurs de modifier, à sa convenance, les caractéristiques des produits, informations et services présentés. Le Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, le Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude, l’actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet.

Le Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle ne saurait garantir à l’utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.

De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet. En conséquence, la responsabilité du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

La responsabilité du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle ne saurait être engagée dans les cas suivants:

  • Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle
  • Interruptions momentanées des services ou du site ceerrf.fr nécessaires à leur évolution, maintenance ou mise à jour
  • Défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents

Hébergement

Polynomik
93 rue des chênes
92150 Suresnes
www.polynomik.com

Cookies

Le Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle est susceptible d’avoir recours à la technologie des « cookies », afin de vous proposer une meilleure expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier informatique envoyé par l’éditeur d’un site à son internaute, contenant diverses informations relatives au passage de l’internaute sur le site. Il est sans danger pour l’appareil de l’internaute. Vous pouvez configurer votre navigateur pour empêcher l’enregistrement de ces cookies sur votre ordinateur, en désactivant cette fonction dans votre navigateur.

Liens Hypertextes

La création de liens hypertexte vers le site ceerrf.fr est soumise à l’accord préalable du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle. Les liens hypertextes mis en oeuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Les informations collectées par le Centre Européen d’Enseignement en Rééducation et Réadaptation Fonctionnelle au travers de son site internet ou tout autre moyen sont conformes à la loi Informatique et Libertés et font l’objet d’une déclaration CNIL disponible sous la référence 1035102 en date du 8 avril 2005.